LE LAB ADHERENT

IDENTIFICATION

Si vous avez déjà choisi Se souvenir de moi, cliquez simplement sur envoi
Se souvenir de moi  OUI   NON
 
molécule

MENTIONS LÉGALES


En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales détaillées ci-après et vous vous engagez à la respecter.
Ces conditions générales ont notamment pour objet de vous informer du contenu du site, de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre de ce site Internet.
Le contenu des présentes conditions générales peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à les consulter très régulièrement.



1. MENTIONS LÉGALES PROPRIÉTAIRE

Le site www.anfipa.fr est la propriété de la société Espace Événementiel.

Espace Événementiel 7/9, Cité Dupetit-Thouars 75003 Paris - Tél. : 01.42.71.34.02
partenaires@espace-evenementiel.com
SARL au capital de 10.170 € APE 741G
SIRET 438785081 00011
RCS Paris 438785081
N° TVA FR 71 438785081
DIRECTRICE DE LA PUBLICATION DU SITE
Sarah Le Joly, directrice d'Espace Événementiel

HÉBERGEMENT DÉVELOPPEMENT
Hébergeur IONOS
Création développement Philippe Amat, pour Espace Événementiel
© ESPACE ÉVÉNEMENTIEL 2023

2. CONTENU DU SITE - RESPONSABILITÉ

ANFIPA avec Espace Événementiel mettent en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet www.anfipa.fr des informations de qualité.
L'équipe rédactionnelle se réserve le droit de corriger le contenu sans préavis.
Ces informations ont un simple caractère indicatif, non-exhaustif et non contractuel.
ANFIPA et Espace Événementiel déclinent ainsi toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission dans ces informations. De même, ANFIPA et Espace Événementiel ne sont soumises qu’à une obligation de moyen et ne saurait être tenues pour responsables de tout préjudice direct ou indirect du fait d'une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.
ANFIPA et Espace Événementiel ne sauraient être tenues pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d'un courrier/courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site www.anfipa.fr et les différents éléments qui le composent sont la propriété exclusive de Espace Événementiel ou de l'association ANFIPA.
Toute utilisation sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, communication, représentation totale ou partielle, modification ou dénaturation de la structure générale, des logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant ce site par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation expresse d'Espace Événementiel, est interdite et est de nature à constituer une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site, qui sont protégées par les dispositions des articles L 343-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, et dont Espace Événementiel est producteur.
Les marques, les logos, les dénominations sociales, enseignes, noms commerciaux et noms de domaine figurant sur le site www.anfipa.fr sont des titres de propriété intellectuelle appartenant à Espace Événementiel. Toute utilisation, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, reproduction ou représentation totale ou partielle, seule ou intégrée à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable d'Espace Événementiel est strictement interdite et de nature à constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L 716-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et/ou susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1382 du Code civil.
L'ensemble des informations contenues sur le site sont exclusivement réservées à un usage privé. Leur reproduction, de quelque nature et origine que ce soit et l'utilisation de copies n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage personnel et privé.

4. INDISPONIBILITÉ DU SITE WWW.ANFIPA.FR

ANFIPA et Espace Événementiel s'efforcent dans la mesure du possible d'assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Néanmoins, ANFIPA et Espace Événementiel ne pourraient être tenues responsables en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

5. CRÉDITS

Crédits photos/vidéos : ANFIPA, Espace Événementiel, AdobeStock.

6. CONTACT

Contact par l'onglet éponyme.

Politique de gestion des cookies

QU’EST-CE QU’UN TÉMOIN DE CONNEXION (COOKIE) ?
Votre navigateur Internet a une fonction appelée "cookies". Le cookie est l'équivalent d'un petit fichier texte stocké sur votre terminal. Il permet de conserver pendant la durée de validité du cookie concerné, des informations d’état lorsqu’un navigateur accède aux différentes pages d’un site web ou lorsque ce navigateur retourne ultérieurement sur ce site web.
QUELLE UTILISATION FAISONS-NOUS DES COOKIES ?
Ce site n'utilise aucun cookie sinon avec l'accord des adhérents pour rappeler leur connexion sans avoir à resaisir les codes. Les cookies que nous utilisons ne nous permettent pas d'identifier l'internaute et sont spécifiques au site de l'ANFIPA.
PUIS-JE M’OPPOSER À L’ENREGISTREMENT DES COOKIES ?
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces "cookies" de façon globale ou au cas par cas en ajustant les paramètres de votre navigateur.


Notice d’information relative aux données à caractère personnel ci-contre.